Clause de non responsabilité

Le Manuel administratif en ligne du personnel vise à fournir aux fonctionnaires des informations et des références concernant les normes et politiques internes de l'OMC dans des domaines tels que les conditions d'emploi du personnel, les questions financières de l'OMC – y compris les achats, l'assurance maladie, les pensions et les technologies de l'information.

Tout est mis en œuvre pour faire en sorte que le contenu du Manuel soit aussi complet et exact que possible et informe le lecteur de manière objective. Toutefois, il ne s'agit pas d'un instrument juridique et l'OMC décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.

Les lecteurs doivent également garder à l'esprit que les normes et politiques internes de l'OMC peuvent être sujettes à interprétation, y compris par des entités judiciaires telles que le Tribunal administratif de l'OIT. Une assistance juridique peut être nécessaire pour comprendre la véritable portée d'une disposition.

Le Manuel est une ressource évolutive. Les lecteurs sont invités à faire part de leurs commentaires ou suggestions ou à signaler toute erreur ou omission au responsable de la gestion du Manuel à l'adresse soam@wto.org.

Le Manuel est réservé à l'usage interne du personnel de l'OMC.